la gouvernance et la connaissance ainsi qu»une contribution à la littérature naissante autour d»une approche knowledge-based de la gouvernance (Foss, 2007 ; Grandori, 2001). Dans le cas de la gouvernance, il s’agit bel et bien d’un cadre conceptuel qui nous dit quelque chose à propos de ce qui est souhaitable. De plus toute théorie de la gouvernance n’a pas à se référer à une théorie des stakeholders ou parties prenantes, dans la mesure où elle pourrait se penser autrement. Mots clés : concept de gouvernance, théorie de l’agence, l’économie des contrats. Les questions posées sont alors celles de la responsabilité sociale de l'entreprise et de la nature des liens qui unissent la direction aux actionnaires. La TAG étant considérée comme la racine de cette nouvelle conception de la gouvernance, nous l'analysons avant d'évoquer les implications de la TGP. 104, 4e trimestre 2003. pp. Réflexions sur une notion. Montréal, Liber, 2004; voir aussi G. Paquet, Gouvernance, mode d’emploi. Ce concept fait appel à une pluralité d’acteurs et de dimensions, il est donc susceptibles d’interprétations fort diverses, selon qu’on en confie l’interprétation à tels ou tels. Paris, Éditions Karthala, 2005. La gouvernance fait appel et renvoie en fait aux acteurs, il décentre le politique du moins en apparence et en théorie. Comment allons-nous comprendre l’investisseur économique dans le contexte d’un projet donné? L’approche choisie peut permettre des dénonciations d’unilatéralisme par la suite. Economiste de formation et agrégé de l'Université, il effectue des missions en tant que consultant dans le domaine de l'organisation et de la stratégie. Quelle valeur allons-nous reconnaître aux retombées économiques immédiates par opposition à la valeur des écosystèmes considérée à long terme? C’est alors un appel à plus de transparence, à l’imputabilité, on requiert que l’entreprise publique, privée ou mixte rende publiquement des comptes de son action. Développée des la fin des années trente par Ronald Coase, dans un article de 1937 intitulé « The Nature of the Firm », la théorie des coûts de transaction est ensuite systématisée par le prix Nobel d’économie Olivier Wiliamson. 18Derrière la terminologie et les discussions sémantiques, il y a des enjeux concrets qui ont une grande importance. Un concept et ses applications. Remarquons-le toutefois, le concept en version numéro 1 peut bien sûr se combiner dans la pratique avec le concept version numéro 2 : il y a alors recoupement de notions entre lesquelles il n’y a pas de cloisons étanches. à la gouvernance d'entreprise), la logique transactionnelle consiste à identifier, pour chaque partie prenante à la firme (travailleurs, financiers, etc. C’est ici une attribution de valeur qui fonctionne, avant même tout dilemme particulier, mais qui va forcément ressortir à l’occasion des différents dilemmes. 21Il y a aussi l’enjeu de publiciser ou non certains aspects des questions. Mais la difficulté vient bien sûr du fait que, même s’il y a l’une ou l’autre théorie unifiée de ce qu’est ou devrait être la gouvernance, les usages qui en sont fait dans la pratique sont éminemment complexes et variables. Le principe de subsidiarité peut alors aller de pair avec les services publics rendus par le secteur privé.13 Tout ceci est évidemment en consonance étroite avec ce qui est Partenariats du public avec le privé. Mots-clés: Gouvernance d'entreprise, théorie de la firme, théorie des coûts de transaction, incomplétude contractuelle, approche cognitive, conseil d'administration. À cet égard, deux visions s'opposent en sciences sociales. L’alternative à ceci serait d’accepter cette situation de flottement. Anthony Giddens, The Politics of Climate Change. en fonction de son degré de spécificité. 9  Anthony Giddens, The Politics of Climate Change. 13Certains spécialistes dénoncent tout au contraire l’immixtion du privé, et plaident pour un retour de l’État qui doit prendre plus que jamais au sérieux ses responsabilités inéluctables, non sans rapprocher les régimes de gouvernance de régimes autoritaires14. 3- Quelles sont les frontières de l’entreprise ? 14Les uns veulent minimiser le rôle de l’État pour faire valoir les acteurs de la société civile; les autres minimisent également le rôle de l’État, mais pour encourager le développement du secteur privé, notamment en se réclamant des avantages des régimes à propriété pour la gestion de ce qu’on appelle en anglais les CPR ou Common Pool Resources; les autres enfin plaident pour un rôle pro-actif de l’État qui se serait trop retiré dans la foulée de la Troisième voie britannique elle-même marquée plus qu’on a voulu le dire par les années Thatcher. La théorie partenariale de la gouvernance : prise en compte des intérêts de l’ensemble des apporteurs de ressources La théorie partenariale de la gouvernance permet de prendre en compte l’apport de l’ensemble des parties prenantes de l’entreprise dans le processus de création et de répartition de la … incitations (TI), la théorie des contrats incomplets (TCI) et la théorie des coûts de transactions (TCT), qui fournissent des éclaircissements sur le concept de gouvernance d’un système. Cette reconnaissance de l’intérêt comme étant à la base de la valuation m’apparaît déterminante au point de vue de la préservation de l’intégrité du jugement collectif. Tiercelin et Pierre Thibaud éditeurs, texte original de Popular Science Monthly, 1878. A Plea for Experimentalism. Un concept et ses applications. Les différentes parties prenantes sont identifiées au sen ic… de servir leurs intérêts au détriment de la rentabilité des actionnaires. Toutefois, il est possible d’avoir une approche de la gouvernance permettant une clarification plus élevée des rôles, mais alors il faut sans doute renforcer le caractère délibératif et organisationnel de la communication requise entre les participants, et non pas la prendre pour acquise sans avoir à la construire. Québec, Éditions multimondes, 2008, où le projet de loi qui a mené à la loi de 2009 est discuté par plusieurs experts en droit. Au sens le plus large, la gouvernance d'entreprise renvoie à la structure et à l'exercice du pouvoir dans les entreprises. Appliquée à la question de la répartition du pouvoir dans l'entreprise {i.e. 9Une fois qu’on a donné ces définitions, nous ne sommes pas au bout de nos peines. Board of Directors. Si par exemple je valorise l’éloquence, c’est que je vais attribuer des points à cela dans une évaluation, ou que c’est un critère évaluatif. On ne conserve secrète une information que dans un contexte de buts stratégiques qui sont poursuivis, par exemple parce qu’on ne veut pas faire dérailler un projet auquel on tient. Considering it might be too soon to produce at this time a typology of governance theories or a too strict conceptualisation of the notion, we aim here instead at identifying the different ways in which this term is used in a plurality of discourses and how it probably goes with a plurality of meanings. Si oui, quelles parties et de quelle manière? Pluralité de discours et enjeux éthiques, Figures et importance de l’« expertise environnementale » dans la presse écrite, Portail de ressources électroniques en sciences humaines et sociales, VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement, La gouvernance : plusieurs théories ou plusieurs accents, La gouvernance dans des discours et des pratiques, http://www.robvq.qc.ca/organismes.php?id=-2, http://www.mddep.gouv.qc.ca/eau/bassinversant/redecoupage/inter.htm, Pour une éthique de l’environnement inspirée par le pragmatisme : l’exemple du développement durable, La transdisciplinarité considérée en général et en sciences de l’environnement, Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International, Catalogue des 552 revues. 14  Voir ainsi Guy Hermet, « La gouvernance serait-elle le nom de l’après-démocratie? Charles S. Peirce, Œuvres philosophiques v. 1, Paris, Cerf, 2002. 2Sous l’apparente simplicité se cache la complexité; on fait appel sous un même vocable à plusieurs choses différentes. Il y a une double souplesse des concepts. 6Quelle est la portée et le sens de l’usage de ce concept? Il ne s’agira donc pas d’enrichir un Dictionnaire de la gouvernance ou de mettre un terme aux études de terrain, alors qu’elles débutent! (2008). Au contraire, il nous faut réfléchir d’emblée et davantage en termes des usages que nous faisons de nos concepts, et pas seulement rechercher des modèles théoriques en quelque sorte purs qui ne rencontreront presque aucun usage dans la pratique. Notre vision de la gouvernance risque de différer pas seulement en fonction de notre position dans le jeu, ce que révélerait sans aucun doute une analyse stratégique, mais aussi selon les attributions ou dotations de valeur que nous opérons de toutes manières, et qui reflètent ce qui pour nous est effectivement le plus désirable. La théorie de l'agence ou dilemme de l'agence [1] est la branche de l'économie qui s'occupe des conséquences du problème principal-agent, en particulier à l'intérieur d'une même unité économique, administration ou entreprise.En tant que telle, elle constitue un domaine à cheval entre l'économie industrielle et la théorie des organisations. analysons, à partir de la théorie de la ressource critique, dans quelle mesure la gouvernance actionnariale doit être adaptéeen fonction du rôle et des frontières de la « nouvelle firme » avant d’examiner comment la RSE contribue à cette adaptation. Maintenant il nous faut apprendre que la décision ne se produit pas en un seul lieu et en un seul centre, mais dans plusieurs, et que tous ceux-ci ont leur importance. We are at the starting point of field studies on governance practices; it seems more interesting now to focus on how the concept actually works in practice, instead of trying to build a unifying model from the theoretical point of view. 17La gouvernance permet aujourd’hui bon nombre de discours et de pratiques; voir notamment le chantier de l’eau depuis une quinzaine d’années au Québec, autour de la Gestion intégrée par bassin versants. Gilles Paquet, Crippling Epistemologies and Governance failures. Il faut aussi nous demander, en plus de la question des effets de sens qui sont produits par l’usage de la gouvernance, quels sont les enjeux éthiques sous-jacents qui sont soulevés par de tels usages. La théorie de la firme occupe de nombreux travaux en économie et gestion. Montréal, Liber, 2009. Cambridge, Polity, 2009, p. 69 et suivantes. La gouvernance, definie comme l’ensemble des mecanismes qui delimitent l’espace discretionnaire du dirigeant, est desormais reconnue comme un aspect important dans la vie d’une entreprise. La firme est définie comme un noeud de contrats (nexus of contracts) et le dirigeant a pour charge de définir la nature des taches et de choisir les personnes qui doivent. De deux choses l’une, soit certains arbitres, experts ou décideurs, vont adjuger la chose et prendre une décision pour l’intérêt collectif. Voir Boris J. Brummans, Linda L. Putnam, Barbara Gray et al. Boris J. Brummans, Linda L. Putnam, Barbara Gray et al. Leur rôle sort légèrement renforcé dans le contexte de la nouvelle Loi.17 De plus, dans le contexte fédéral canadien, la navigation et le fleuve St-Laurent sont de juridiction fédérale, ainsi que la pêche. Concernant la problématique du St-Laurent, en contact immédiat avec les Grands Lacs qui sont partagés, rappelons-le, entre le Canada et les États-Unis, la situation a aussi quelque peu avancé, comme on peut le voir simplement en étudiant la carte fournie par Stratégie Saint-Laurent (juillet 2009) en comparaison avec la nouvelle carte des organismes de bassin, dont certains il est vrai n’ont encore une existence que formelle.18 Sans doute que de nouvelles discussions sont à prévoir entre comités ZIPs (Zones d’interventions prioritaires) et OBVs (organismes de bassins versants) sur le territoire québécois! Isabelle ALLEMAND a reçu le prix de la Recherche en gouvernance 2009 pour sa thèse en Sciences de Gestion, soutenue le 13 juin 2008 ur le thème «Contribution à la théorie de la gouvernance : le marché des dirigeants, mécanisme particulier de gouvernance des entreprises» à l’Université de Bourgogne sous la direction du Pr. N’oublions pas que tout discours public cherche minimalement à rejoindre un auditoire qui comprend des interlocuteurs, cherche à les convaincre, parfois même à se mettre en recherche avec les destinataires, ce qui pour nous est la pointe d’un discours vraiment valable. 1Selon le pragmatisme philosophique, pensons ici à Charles Sanders Peirce et à John Dewey, le sens d’un concept ou d’une théorie est éminemment pratique, d’où la nécessité d’interroger les conséquences de son adoption.1 Cette approche nous apprend à demander quelles différences cela fait d’adopter tel cadre conceptuel ou tel autre. Handle: RePEc:dij:wpfarg:1040401 Mais les autres joueurs, politiques et sociaux, peuvent aussi l’être car ils peuvent y voir leur rôle renouvelé et transformé. Les débats ne sont pas toujours vains, puisque notamment le financement des organismes, après moins d’une dizaine d’années de requêtes, a été révisé sensiblement à la hausse. 23Et dans certains cas, de telles prises de position souvent implicites peuvent venir grandement ralentir ou même neutraliser les processus de décision. Pour plus de détails sur ce type de problématique, on peut consulter, entre bien des ouvrages, Emmanuelle  Danblon, La fonction persuasive.Anthropologie du discours rhétorique : origines et actualité. 5  Robert E. Freeman, Strategic Manoeuvering: A Stakeholder Approach.Boston, Pitman, 1984. Chapitre1: Les théories mécaniques et consensuelles de la firme. 20Se cache donc ici un élément de ce que John Dewey, l’un des trois principaux fondateurs du pragmatisme philosophique, appelait la valuation ou le prizing c'est-à-dire l’attribution de valeur.19 Selon l’attribution de valeur effectuée à l’intérieur de l’ensemble d’éléments concernés, nous risquons de faire pencher la balance d’un côté ou de l’autre. Ceci affecte grandement les prises de décision, de plusieurs façons possibles, et j’en viens pour terminer à ce que j’appelle les enjeux éthiques sous-jacents. Cette approche responsabilise les milieux et implique les acteurs. La question de l’éthique des communications circule entre deux éléments importants. Ces différentes tendances sont toutes prévisibles également à partir du type même de concept que représente la gouvernance. Communication Monographs 75: 1, 25-51. 2  Voir récemment Gilles Paquet, Crippling Epistemologies and Governance failures. 7  Vasuhda Chhotray et Gerry Stoker, 2009. Gilles Paquet, Gouvernance mode d’emploi, Montréal, Liber, 2009. Comment allons-nous comprendre les plaideurs des ONG et des autres organismes environnementaux : comme des défenseurs de la valeur intrinsèque de la nature, ou comme des empêcheurs de tourner en rond venus saborder des processus sociaux parfois lents et difficiles à établir? B. Coriat, O. Weinstein (2010), Les théories de la firme entre « contrats » et « compétences », Revue d’économie industrielle, n° 129. le lien. La théorie des parties prenantes (stakeholders theory) place au premier plan l’importance de prendre en considération les intérêts spécifiques de l’ensemble des acteurs liés à l’entreprise, et donc au processus de création de valeurs, qu’ils soient salariés, actionnaires, dirigeants, sous-traitants, fournisseurs ou dist… C’est le pouvoir en réseau, distribué comme l’est l’information. 7De plus, souvent la théorie de la gouvernance est liée ou fusionnée avec la théorie des stakeholders ou parties prenantes.5 Encore là, il faut distinguer ce qui dans la pratique des discours est souvent unifié, peut-être un peu rapidement. Cela pourrait avoir le défaut de forcer l’exclusion de certaines composantes d’un certain débat social ou d’en minimiser l’importance. D’autres au contraire mettent l’accent sur la participation des groupes citoyens et de la société civile (entre autres, Létourneau, 2008) dans les processus de décision. 1  Rappelons pour les fins de la réflexion une citation célèbre : « Considérer les effets, pouvant être conçus comme ayant des incidences (bearings) pratiques, que nous concevons qu’a l’objet de notre conception. Paris, Armand-Colin, 2005. Le pragmatisme de fait s’interroge depuis Peirce dans la direction suivante : une théorie donnée prévoit le comportement de certains éléments, acteurs ou objets dans un certain sens : il devient intéressant de poser la question de la gouvernance dans cette perspective. Les défenseurs d'une firme d'« ayants-droit » (stakeholder value) proposent au contraire d'élargir la responsabilité des dirigeants à un cercle plus ou moins vaste de parties prenantes, Mais les modalités concrètes de cet élargissement ne font l'objet d'aucun consensus: s'agit-il simplement d'assigner un objectif pluriel ou complexe à la direction? Théorie des coûts de transaction. On va essayer à travers ce travail de mettre en relief la théorie de l'agence et la gouvernance de … Key words: Corporate Governance, Theory oi" the Firm. Prendrons-nous pour acquise la mesure fournie par l’éventuelle croissance du PIB ou une mesure plus fine, comme le ISEW (Index of Sustainable Economic Welfare)?23 Verrons-nous l’arrivée d’un investisseur surtout comme une source de richesse locale, régionale, nationale et internationale ou comme la venue d’un exploiteur de richesses naturelles et sociales en vue du seul profit de quelques uns? «Meilleures pratiques» de gouvernance, théorie de la firme et modèles de création de valeur: Une appréciation critique des codes de bonne conduite January 2004 Source Ces interprétations, tout comme les attributions de valeurs, sont mobilisées par certains acteurs. Il est peut-être encore tôt pour produire une typologie des théories de la gouvernance, ou une conceptualisation trop serrée. Il y a plusieurs aspects rhétoriques et discursifs (intérêts) de ce recours et de ces pratiques. La théorie des parties prenantes est développée d’abord par les théoriciens Ce n’est toutefois pas là une discussion éthique pouvant conduire à une décision qui sera justifiable publiquement; cette dernière suppose non seulement l’attribution de valeur, mais aussi (et en particulier) l’évaluation de cette dotation de valeur (niveau réflexif). les exécuter au sein du « noeud » coopératif. 11. S. Peirce, Œuvres philosophiques v. 1, Paris, Cerf, 2002, Cl. Nous avons plutôt intérêt à mieux réfléchir sur l’effet que ces concepts peuvent avoir dans la pratique pour en cerner les ressources et aussi les limites, quitte à les revoir en cours de route ou ultérieurement. 4Les phénomènes d’échelle sont encore un autre niveau d’interrogation, entre le local et l’international en passant par le municipal, le régional, le provincial et le national; on parle parfois alors de gouvernance multiscalaire. Roland Pérez, agrégé de sciences économiques et de gestion, est professeur émérite à l’université de Montpellier.Il travaille sur les stratégies industrielles et financières et les questions sociétables de management et de gouvernance. théorie de la firme de Hart et Moore (1990) q u’elle prolonge et complète, sa vision de la gouvernance reste ex clusivement disciplinaire. Ottawa, University of Ottawa Press, 2009. 11Par exemple, des théoriciens de la gouvernance ont souligné l’intérêt d’une gestion similaire à ce qui se produit dans l’entreprise privée, ceci dans le contexte d’une critique des bureaucraties.12 Une approche managériale comme le New Public Management tente d’avoir une meilleure organisation, de meilleurs contrôles et de meilleurs résultats, c’est l’ère des gestionnaires vus comme plus efficaces. L’attribution de valeur qui intervient dans la valuation joue à un niveau souvent moins réflexif que cela, bien que nous ne pourrons la repérer que par et dans des actes et des discours. Cambridge, Polity, 2009. P... Certes, le travail sur la gouvernance dans le chantier des questions environnementales semble bien amorcé et il ne peut que prendre de l’ampleur dans les années à venir. Il faut s’interroger sur le sens que les acteurs accordent à ces recours et sur ce qu’ils vont y chercher. Dans cet esprit, la gouvernance des entreprises repose sur l’idée selon laquelle, il est important de mettre en place un système susceptible de minimiser les conflits entre le principal et l’agent pour maximiser la création de richesse de la firme. Trois approches contractuelles différentes sont présentées dans cette première partie : la théorie des coûts de transaction, la théorie des incitations (ou théorie de l'agence) et la théorie des contrats incomplets.