: Transformations Olympiques - Subventions (14.000 euros) à 4 associations sportives pour lutter contre le décrochage scolaire grâce au sport dans le cadre d’Actions Collégiens. » 2020 DAE 212 2020 DJS 164 2020 DFPE 183 Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2020. Délibérations_0.pdf. 2020 DAC 669 » » : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (FOCSS). : Subvention (235.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l’association AIDES (93). 2020 DASCO 108 » 2020 DFPE 162 : Linkee Paris - 41 rue Mouraud (20e) - Bail civil et aide en nature pour la mise à disposition de locaux à l’association. 2020 DSIN 8 : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et Les Petits Chaperons Rouges - Collectivités Publiques (LPCR). 2020 DU 86 : Caisse des écoles (18e) - Subvention 2021 (9.219.893 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DCPA 10 2020 DAE 194 » » 2020 DAE 265 : Réalisation 9-11, rue de l'Argonne (19e) d'un programme de rénovation de 41 logements par Elogie-SIEMP. : Subventions (276.500 euros) et conventions avec 16 organismes de formation lauréats des AAP 2020 DAE 68 ParisCode et 2020 DAE 70 Parcours linguistiques à visée professionnelle. 2020 DAE 324 » » 2020 DAE 285 » : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Théâtre de la Marionnette à Paris (5e). » 2020 DAE 200 : Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des ingénieurs de la filière technique de la Préfecture de police. : Subvention de fonctionnement (807.500 euros) et convention avec l’Association Institut d’Etudes Avancées de Paris. 2020 DFPE 193 : Subvention (15.700 euros) et convention avec le Comité George V pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). » 2020 DAE 271 » 2020 DGRI 42 2020 DLH 261 : Subvention de fonctionnement (20.000 euros) à la Fondation nationale des sciences politiques pour le programme "Emouna, l’amphi des religions". : Réalisation sur le groupe Charles Hermite (Porte d’Aubervilliers, 18e) d’un programme de rénovation de 1297 logements sociaux par Paris Habitat. » : Subvention (10.150 euros) et convention avec l’association Les Ami.es de l’ESSpace pour l’accompagnement des étudiants dans le cadre de distributions alimentaires. 2020 DVD 86 » 2020 PP 93 : Application d’une exonération totale de droits de voirie 2020 et 2021 aux étalages et contre-étalages de Noël installées du 1er décembre 2020 au 3 janvier 2021. 2020 DAE 184 » 2020 DAE 198 » : Subvention (12.600 euros) à l’association village Passy pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (16e). : Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment "Y" de l’école des sapeurs-pompiers de Paris de Valenton en infirmerie de la BSPP (94460 - 94450 - 94190). » » 2020 DAE 180 <> » 2020 DEVE 76 2020 DLH 213 » 2020 DASCO 97 Vu la délibération du Conseil de Paris n°2011 DU 108 des 11 et 12 juillet 2011 ayant approuvé l’extension du périmètre d’étude et des objectifs poursuivis pour l’aménagement du secteur ainsi que sur les modalités de la concertation en vue de la création de la ZAC du secteur de la porte de Vincennes (12èmeet 20ème) ; : Mesures en soutien aux acteurs économiques dans le cadre de la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid 19 - Marchés - Exonération des droits de place dus par les commerçants non alimentaires. » : Acquisition, 59 rue de Castagnary (15e) de l’usufruit locatif social de 7 logements sociaux (7 PLS) et 7 logements intermédiaires par SEQENS. » : Convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’Association des Amis des Jardins du Ruisseau en décembre 2019 - Avenant pour l’année 2020. » x��ZK�����g m��l,��& » 2020 DAC 553 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 10e arrondissement. 2020 DU 74 Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 20 décembre 2002. : Avenant n° 3 à la convention portant sur la répartition des dépenses de fonctionnement du SGA de la PP entre l’État (MI) et la Ville de Paris (PP). 2020 DRH 75 : Subvention (6.500 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). : Subvention (9.700 euros) à l’association des commerçants de la rue des Martyrs pour les illuminations de fin d’année 2020 (9e). 2020 DLH 269 » : Opération secteur Binet (18e) - Reddition des comptes et quitus à Paris Habitat OPH. 2020 DAE 235 » : Subventions (60.000 euros de fonctionnement et 40.000 euros d'investissement) et conventions avec neuf associations gestionnaires de FJT. 2020 DDCT 96 : Subvention (3.000 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (19e). : Réalisation, 16, rue de Belfort (11e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 6 logements sociaux (2 PLA-I, 2 PLUS, 2 PLS) par Elogie-SIEMP. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 14e arrondissement. L'institution Communications de la Maire. : Principe de la distribution du Service Numérique "Paris Espace partagé solidaire dit PEPS", actuellement détenu par la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre - Approbation. » : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Claude-Adrien Helvétius et à Anne-Catherine de Ligniville d'Autricourt au 8 rue Sainte-Anne (1er). 2020 DLH 268 2020 DPSP 8 : Réalisation 12 rue d'Annam (20e) d'un programme de création de 19 logements PLA-I supplémentaires au sein d'une résidence sociale par Adoma. 2020 DASCO 96 2020 DAE 193 : Réalisation 40 à 54 rue Desnouettes, 305 rue Lecourbe (15e) d’un programme de construction neuve de 47 Logements sociaux (14 PLA-I, 19 PLUS et 14 PLS) par RATP Habitat. » 2020 DAE 250 Mesures d’exonération des droits de stationnements des péniches d’animation. 2020 DAE 239 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Act Up-Paris (19e). : Dispositions statutaires relatives à l’emploi fonctionnel d’ingénieur en chef de la filière technique du 1er et du 2ème groupe de la Préfecture de police. 2020 DAE 204 4 0 obj 2020 DLH 128 2020 DASES 288 : Réalisation 61 rue de Charonne (11e) d'un programme de création d’une résidence sociale de 104 logements PLA-I par ADOMA. » : Subventions et avenants aux conventions avec 7 unions syndicales de Paris. endobj » : Réalisation, 144 boulevard de Ménilmontant (20e) d’un programme d'acquisition-conventionnement de 3 logements sociaux (3 PLS) par la RIVP. » : Mise en œuvre du dispositif Quartiers Libres pour l'année 2021. 2020 DRH 71 » 2020 DASCO 95 : Modification de la garantie des emprunts d’un programme de construction de 7 logements sociaux demandée par la RIVP. : Conventions pour les expositions sur la voie publique. 2020 DASES 116 : Location de l'immeuble 14, rue du Roi d'Alger à Paris Habitat OPH (18e) - Bail emphytéotique. : Réalisation, 29 rue de Gergovie (14e) d’un programme de rénovation de 20 logements sociaux par la RIVP. 2020 DCPA 24 : Subvention (5.000 euros) à la Table des Matières. : Modification de la garantie des emprunts de deux programmes de construction de 60 logements sociaux demandée par Elogie-SIEMP. » » : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Avenir Santé. 2020 DLH 104 » » : Modification de la garantie des emprunts à souscrire pour la réalisation d’un programme de rénovation d’une résidence pour personnes âgées demandée par la CDC Habitat Social. 2020 DLH 210 2020 DLH 211 2020 DAE 214 : Réalisation, 28 rue Raymond Losserand - 34-38 rue du Texel (14e) d’un programme de rénovation de 63 logements sociaux par la RIVP. » 2020 DLH 271 : Réalisation, 53 rue Clisson (13e) d’un programme de rénovation de 17 logements sociaux par HSF. » : Acquisition, 10 bis rue Lamartine (9e) de l’usufruit locatif social de 8 logements (4 PLUS - 4 PLS) par la RIVP. : Étalement des dépenses exceptionnelles de fonctionnement liées à la crise sanitaire du covid-19. » : Caisse des écoles (12e) - Subvention 2021 (5.684.667 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » 2020 DFPE 181 2020 DGRI 57 �Ĉ]�fwf�汙������3:zs�HU��n�{�@ ���.�z�b����ٷ7��f��p�����6�Q�������y��U�����>�����q=�ҳf~�f�s�g�{��������������_Ix�@|�����V�����U8r���̹����w~�Yౢ)�f�����0� C��X��Q}���goa#�>t������� ���[5�6�ru���0�����͜� V�[-N�(�X=���v��a+zV�v�m��q�T�Һ����saٚ]�j���>�}��KR1�6�7��K���Uo�O3U-I�w��I�6l�L��Y�W�f���–������Q���qư�ҵ���76| Z�����x����� �y;W�������7�����#����ؖ�.������5�H�L�/�2Y;Ԛ����oA;~�y��R�WJ�)��_Q��|v�g� �+z~�:�SgM�O� ��!�?R���n���� : Subvention (32.000 euros) et convention avec l’association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). 2020 DU 109 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Suzanne Leclézio et Yvonne Ziegler au 22 rue Marcadet (18e). » » » : PLU de Paris, approbation de la modification des dispositions réglementaires applicables à la parcelle du 399 bis rue de Vaugirard (15e). » 2020 DAE 187 » 2020 DLH 272 : Subvention (350.000 euros) et convention avec le Comité d’organisation France Tir à l’Arc. : Subvention et avenant à la convention à l'association des organisations syndicales de la Bourse du travail de Paris. » » » » 2020 PP 117 2020 DJS 141 2020 DLH 167 2020 DAE 228 : Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2020 DAC 499 : Fixation de la référence des corps des administrations parisiennes qui sont équivalents à un corps de la fonction publique de l'Etat, de la fonction publique hospitalière ou un cadre d’emplois de la fonction publique territoriale. 2020 DAE 312 2020 DASCO 131 : Subvention d’investissement exceptionnelle (10.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2020. 2020 DLH 316 » 2020 DAE 195 2020 PP 92 2020 DLH 160 2020 DASES 286 : Réalisation 10 rue de la Croix Faubin et 9-9bis rue Gerbier (11e) d’un programme de rénovation de 38 logements sociaux par Antin Résidences. : Réalisation 92, rue des Pyrénées (20e) d'un programme de rénovation de 25 logements par Elogie-SIEMP. 2020 DEVE 63 » » M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur. : Réalisation, 67 à 81 boulevard Ney (18e) d’un programme de rénovation de 223 logements sociaux par Seqens. » » 2020 DLH 315 » 2020 PP 97 : Caisse des écoles (10e) - Subvention 2021 (4.352.560 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » : Caisse des écoles (5e) - Subvention 2021 (2.100.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Cession d'un pavillon au 9-11 rue Berthollet à Corbeil-Essonnes (91). M. Paul SIMONDON, rapporteur ----- Le Conseil de Paris, » : Réalisation 16 rue Armand Carrel (19e) d'un programme de création de 11 logements PLS par la SAS "COOP Lotus" - Modification des prêts garantis par la Ville (3.120.000 euros). : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 16e arrondissement. 2020 PP 118 : Autopartage en libre-service sans station d'attache. : Réalisation, 21 rue des Fontaines du Temple (3e) d’un programme de construction de 40 logements (20 PLS en usufruit locatif social 20 ans - 20 PLS) par la RIVP. : Subvention (7.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e). » : Subvention (11.300 euros) à l’association Vie Mouffetard pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). 2020 DLH 29 : Dénomination "jardin des Arts - Albert Schweitzer" attribuée à l'espace vert situé 18, rue de l’Hôtel de Ville (Paris Centre). : Subventions de fonctionnement à 4 associations dans le 20e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville. : Subvention (7.500 euros) à l’association au fil de l’eau pour les illuminations de fin d’année 2020 (4e). : Subvention (4.000 euros) à l’association Pôle de Santé des Envierges (20e). 2020 DLH 248 » es. 2020 DAE 240 » 2020 DLH 180 » 2020 DLH 203 2020 DDCT 113 - DASCO 2020 PP 115 2020 DLH 159 » » 2020 DFA 73 » Ils sont publiés parallèlement sur paris.fr et, dans les deux mois suivant, au « BOVP des délibérations ». » 2020 DU 106 » : Subvention (8.000 euros) à l'association "Migrations Santé France" (93 Montreuil). 2020 DLH 243 : Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants de la rue Vouillé pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). » 2020 DPE 36 » : Plan de relance ESS - Subventions d'investissement (46.000 euros) subventions de fonctionnement (1.325.500 euros) et conventions avec vingt-sept organismes de l’ESS. DEL20-57 INSTALLATION DU CONSEIL DE TERRITOIRE.pdf. Impact de la Covid 19. » » » 2020 DAE 277 2020 DFPE 187 - DASCO - DASES » » M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur. » » » : Subvention (3.000 euros) à l'association "Compagnie Errance" (77 Provins). : Avenant n° 1 à la convention du 22 novembre 2016 avec Photomaton, relative à l’occupation du domaine public - Autorisation - Signature. : Subvention et convention pluriannuelle 2021-2023 avec l'association Carrefours Pour l'Emploi (7e). : Réalisation, 94-96 rue Leibniz (18e) d’un programme de rénovation de 22 logements sociaux et de construction de 5 logements sociaux (1 PLA-I, 4 PLS) par Batigère en Ile-de-France. » : Subventions (788.553 euros) exceptionnelles à 361 associations sportives (dont 3 conventions d'objectifs) impactées par la Covid-19. ----- Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, » » : Subvention de fonctionnement (37.000 euros) à l’Ecole d’économie de Paris pour son projet "La protection sociale face au défi environnemental". » » 2020 DLH 291 %���� : Subventions (34.600 euros) et conventions à 4 associations - Renforcement de l'offre aux familles les samedis matins - Activités partagées parents/enfants ludiques et intergénérationnelles. » » : Présentation des œuvres d’art acquises en 2020 par le Fonds d’art contemporain et inscrites à l’inventaire. 2020 DAC 670 » 2020 PP 99 2020 DLH 285 2020 DJS 158 : Modification de contrat n° 1 au marché de travaux pour la construction du bâtiment base vie du regroupement des services d'instruction et de logistique de la BSPP 35, avenue Guy Môquet 94450 Limeil-Brévannes (Lot 1) - Démolitions - Terrassement - Structures - Clos couvert. des dotations de leur état spécial ; Vu les délibérations des Conseils des vingt arrondissements ; Vu le projet de délibération, en date du 26 novembre 2019, par lequel Madame la Maire de Paris propose l’adoption des états spéciaux d'arrondissement ; Sur le rapport présenté par M. Emmanuel GREGOIRE, au nom de la 1ère Commission, : Subvention (120.667 euros), avenant n° 5 et convention à l'association Solidarité Roquette (11e) pour le multi-accueil Les Pitchouns (11e). » » : Réalisation 72-74 rue Saint-Marcel (5e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 13 PLA-I et 9 PLUS par Aximo. » 2020 DJS 168 2020 DFPE 171 : Subvention (43.200 euros) et convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). : Réalisation, 92 rue de la Chapelle d’un programme d'acquisition-amélioration de 7 logements sociaux (7 PLS) par Seqens. » Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 9 octobre 2017 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 25, 26 et 27 septembre 2017 ----- 2017 DU 55 Porte de la Villette (19e) - Lancement opérationnel du projet urbain - … 2020 DASCO 104 2020 DLH 200 : Syndicats - Approbation arrêté projet de périmètre du Préfet du Val-de-Marne préalable à la création d’un syndicat résultant de la fusion des deux syndicats mixtes ouverts des parcs sportifs du 94. : Subvention (4.500 euros) à l'association Quartier Latin Huchette pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2020 (5e). » : Travaux de réfection d’un mur pignon rue des Bernardins - Convention avec le Syndicat des Copropriétaires du 61 quai de la Tournelle (5e). : Relèvement de tarifs de redevances pour certaines occupations de la voie publique à Paris. 2020 DLH 235 2020 DU 110 2020 DLH 288 2020 DJS 170 » » : Dalle de Beaugrenelle - Front de Seine (15e). : Rénovation du Marché aux Fleurs place Louis Lépine (4e). 2020 DLH 182 » : Accompagner tous les parents tout au long du parcours des enfants - Subventions (10.000 euros) et conventions avec deux associations pour leurs actions dans les 10e et 18e arrondissements. : Réalisation 19-21 rue Jean Poulmarch / 21 rue des Vinaigriers (10e) d'un programme de rénovation de 14 logements sociaux par Elogie-SIEMP. : Réalisation 3 rue Dupont de l'Eure (20e) d'un programme d'acqusition-amélioration de 6 PLA-I, 8 PLUS et 6 PLS par Paris Habitat. » 2020 DSIN 4 » : Réalisation 9, rue Lemercier (17e) d'une opération de création d'une pension de famille comportant 24 logements PLA-I par la Fondation des Petits Frères des Pauvres. Sur la page Ordre du jour du Conseil de Paris sont mises en ligne trois publications de l’ordre du jour: le mardi, 12 jours avant la séance, «la liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au prochain Conseil de Paris» 2020 DAE 288 2020 DDCT 60 » 2020 DLH 303 » 3 conventions, 1 avenant. 2020 DAE 304 : Actions contribuant à la Stratégie Paris Piéton. 2020 DAE 189 » : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des techniciens des services opérationnels de la ville de Paris, grade de technicien des services opérationnels de classe normale, dans la spécialité installations sportives. » 2020 DLH 266 2020 DLH 151 2020 DLH 190 » » 2020 DASES 259 - DPSP : Modification de la réglementation relative au remboursement des frais de déplacement et de changement de résidence des agents de la Ville de Paris. » 2020 DLH 295 : Location par bail emphytéotique à Paris Habitat de l’immeuble 7, rue Boulainvilliers / 10-12, rue Gros (16e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 61 logements sociaux. » » 2020 DAE 73 : Réalisation, 15 rue Laghouat (18e) d’un programme de rénovation de 13 logements sociaux par HSF. 2020 DLH 245 » : Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Camping de Paris - Bois de Boulogne situé 2, allée du Bord de l'Eau (16e) du 17 décembre 2010. ... 16-123-Voeu directrice territoriale Paris Est de la SNCF pr assurer service de proximité dans les gares SNCF.pdf. 2020 DVD 93 2020 DEVE 74 » : Subvention (9.600 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). : Subvention (5.000 euros) à l’association marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). » 2020 DAE 327 2020 DLH 148 » 2020 DEVE 67 : Convention triennale (2020-2022) de coopération pour le cinéma et l’image animée et de la convention d’application financière au titre de l’année 2020. » : Amendement à la charte de fonctionnement du Conseil Parisien des Européens. 2020 DAE 183 2020 DLH 112 : Subvention (5.000 euros) et convention à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris au titre du soutien au forum de l'alternance 2020 (édition digitale 100 %). : Travaux de rénovation du Théâtre de la Ville sis 2, place du Châtelet (4e) - Indemnisation de la société Brunel Démolition suite à allongement de la durée du marché. : Subvention (81.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle entre la Ville de Paris et l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne. 2020 DAE 319 2020 DLH 270 2020 DJS 155 » : Subvention (300.000 euros) et avenant n° 1 à la convention du 16/12/2019 avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré. : Avenants aux conventions annuelles signées avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l'appel à projets 2019 DAE 364 (PTEJ) et de l' appel à projets 2020 DAE 70 PLVP. » 2020 DFA 51 » 2020 DLH 311 » Au retour du contrôle de légalité, les délibérés sont affichés à l’Hôtel de Ville. : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et l'association Crescendo. 2020 DLH 193 : Réalisation 143 rue Oberkampf (11e) d'un programme de rénovation de 20 logements sociaux par Immobilière 3F. 2020 DAE 262 » : Subventions (24.200 euros) et conventions avec les associations Mozaïk RH (12.200 euros) et Le Réseau Primaveras (12.000 euros). : Réalisation, 95-95 bis boulevard Richard Lenoir - 17-21-23 passage Saint-Sébastien (11e) d’un programme de rénovation de 77 logements sociaux par la RIVP. : Marchés découverts alimentaires et biologiques - Mise à disposition de bâches aux couleurs de la Ville de Paris - Avenants aux conventions de délégation de service public. : Réalisation, 4 rue Jean Dolfus (18e) d’un programme de rénovation de 9 logements sociaux par la RIVP. : Subvention (7.500 euros) et convention avec l'association Santé Charonne (ASC) (11e). : Réalisation, 13-15 rue Clairaut (17e) d’un programme de rénovation de 13 logements sociaux par la RIVP. » : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et la SAS People and Baby. 2020 PP 114 : Berges du canal Saint Denis à Aubervilliers (93).